À LIRE ATTENTIVEMENT
AVANT TOUTE UTILISATION DE CE SITE
En utilisant ce site, vous signifiez implicitement votre accord eu égard à ses conditions d’utilisation. Si vous n’êtes pas d’accord avec les conditions stipulées ci-après, nous vous prions de ne pas utiliser ce site.
MENTIONS LÉGALES :
Ce site est détenu et géré par la SASU ADEL.
Une société immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Meaux sous le numéro 892652769 (SIREN), domiciliée à l’adresse 1 rue de la Fraternité, 77600 Chanteloup-en-Brie – France, et au capital de 5000 euros
Numéro de TVA intracommunautaire : FR70 892652769
Téléphone : +33. 786993421
Adresse e-mail : contact@adel77.fr
Rédacteur en chef : M. DROUET Aurélien
Ce site Web est hébergé par la société OVH : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France.
RESTRICTIONS POUR L’UTILISATION DES DOCUMENTS :
Aucun des documents provenant du site ADEL77.FR et étant détenu, géré, concédé ou contrôlé par la SASU ADEL ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d’aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il est possible de télécharger une copie des documents sur un micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, à condition toutefois que vous ne modifiiez pas les informations et que vous préserviez tels quels l’ensemble des copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans quelque autre but constitue une infraction au copyright de la SASU ADEL et à ses autres droits de propriété. Dans le cadre de l’application de ce contrat, l’utilisation de ces documents sur un autre site ou dans quelque autre environnement informatique en réseau est interdite.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Les marques, logos et dessins figurant sur ce site sont la propriété de la SASU ADEL et de ses ayant droits. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme vous accordant quelque licence ou droit d’utilisation desdites marques et des éléments distinctifs protégés par le droit d’auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ :
Vous êtes seul responsable de l’usage des informations qui vous sont communiquées. Il vous appartient de veiller à ne transmettre sur le site aucune information étant susceptible d’entraîner une responsabilité civile ou pénale et vous vous engagez, en utilisant ce site, à ne pas transmettre d’informations illégales, contraires à l’ordre public, diffamatoires, etc. Étant en parfaite connaissance des caractéristiques du site ADEL77.FR, vous renoncez à engager la responsabilité de la SASU ADEL en rapport avec l’utilisation des informations proposées sur le site ou du site lui-même. La SASU ADEL décline par conséquent toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité à l’utiliser.
La SASU ADEL ne fournit par ailleurs aucune garantie, expresse ou implicite, cela incluant en particulier toutes garanties concernant la disponibilité et la conformité des fonctions du site et l’aptitude du site à répondre aux attentes ou aux besoins recherchés par l’utilisateur. La SASU ADEL ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents pourront être assurées sans interruption ou erreur, ni que les défauts seront corrigés ou que le site ou le serveur qui rendent possible son fonctionnement sont exempts de virus ou autres composants dangereux. Le coût intégral des prestations de réparation ou de correction vous incombe entièrement (et en aucun cas à la SASU ADEL). En tout état de cause, la responsabilité financière totale de la SASU ADEL ne saurait en aucun cas excéder, en cas de dommages vous ayant été causés, le prix qui aura été payé pour accéder au site. Les informations contenant un lien hypertexte vers d’autres sites échappent au contrôle de la SASU ADEL, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
DIVERS :
Ce site est conforme à la législation française, et la SASU ADEL ne fournit aucune garantie quant à sa conformité à la législation locale applicable dès lors que vous accédez au site à partir d’une autre région.
© SASU ADEL. Tous droits réservés